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Marques déposées par la société SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE
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TERASSA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERASSA
SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE

Numéro de dépôt :
1278049
Date de dépôt :
05/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/2004

Présentation de la marque TERASSA

Déposée le 5 juillet 1984 par la société SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERASSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE domicilié(e) 06390 Contes (dossier no 2034594) - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 809 048 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE Société Anonyme, c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir BSN - Sce. Central des Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2034594) - France.

La marque TERASSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERASSA est expirée depuis le 5 juillet 2004.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CHELO KY , SIC SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE , GIVREMINT , (Marque figurative) , SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE SIC , VIOLETTE , LE SAPIN BLEU , PACO PACO , LE SAPIN BLEU


SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE - 06390 Contes (dossier no 2034594) - France - SIREN 958809048


SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE Société Anonyme, c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir BSN - Sce. Central des Marques & Modèles - (dossier no 2034594) - France


Renouvellement sans limitation le 15 juin 1994 n°2034594 - Publication au BOPI 1994-06-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52

Inscription - Transmission de propriété n°31395 - Publication au BOPI

Inscription le 7 juillet 1988 - Transmission de propriété n°31395 - Publication au BOPI 1988-07-07

Confiserie.